1/ Propriété

Le site est la propriété exclusive de l’entreprise :
Atelier Cadres et Marges
Siège situé au 13, impasse des Chantereines à Montreuil (93100)
06 62 06 41 95 – contact@ateliercadresetmarges.fr
Micro-entreprise
N° d’inscription au Registre des Métiers : 431 886 878

2/ Hébergeur du site

Heliseo – 193 avenue Henri-Barbusse à Drancy (93700) – 06 79 80 14 50 – contact@heliseo.fr

3/ Propriété intellectuelle et contrefaçon

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue d’Atelier Cadres et marges. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.